Mots-clés
BDSP500 > Sciences économiques > Concept économique > Financement
FinancementSynonyme(s)Aide financière ;Financement de la santé Mode de financementVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (578)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externes
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
C. CLÉMENT , Auteur1. Docteur en médecine titulaire d'un diplômed'études spécialisées de chirurgie générale, Mme B… a été recrutée par le centre hospitalier Jacques Lacarin de Vichy comme assistante spécialisée, et affectée dans le service de chirurgie urologique,[...]Étonnamment méconnue, l'obligation de vigilance peut pourtant avoir des conséquences financières désastreuses pour un centre hospitalier lorsqu'elle n'est pas respectée. Heureusement quelques règles simples à retenir permettent d'éviter le pire.février 2024Ce jugement du tribunal administratif de Montreuil n°2104471 du 23 janvier 2023 rappelle que l'agent qui bénéficie, à titre syndical, d'une décharge totale d'activité continue de percevoir son entière rémunération et, aux termes de l’article 7 d[...]décembre 2024Le décret n°2023-1223 du 20 décembre 2023 créé une allocation forfaitaire mensuelle attribuée aux personnels de la fonction publique hospitalière exerçant les fonctions de maître d'apprentissage et ce, dès le 1er janvier 2024. Pour les contrats [...]GIRCI Ile-de-France , Auteur- 31 janvier 2024Le GIRCI IDF renouvelle en 2024 l’Appel à Projet de REcherche en SOins (APRESO) qui soutient la production de connaissances scientifiques utilisables dans les prises de décisions et les pratiques des auxiliaires médicaux et des psychologues. [...].- 11 mars 2024Le ministre de l'économie, des finances, de la souveraineté industrielle et numérique et la ministre du travail, de la santé et des solidarités ; Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 6113-7 et L. 6113-8 ; Vu le code de la s[...]- 13 mars 2024Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et la ministre du travail, de la santé et des solidarités, Vu le décret n° 2023-1238 du 22 décembre 2023 relatif à l'indemnisation du travail de nuit dans l[...]- 17 janvier 2024Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et la ministre du travail, de la santé et des solidarités, Vu le code général de la fonction publique, notamment son article L. 453-1 ; Vu le décret n° 2007-[...]- 17 janvier 2024Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et la ministre du travail, de la santé et des solidarités, Vu le code des assurances, notamment son article L. 141-1 ; Vu le code de la sécurité sociale, not[...]janvier 2024Les travailleurs ont-ils le droit de monétiser leurs congés annuels payés non pris ? En d’autres termes, peuvent-ils décider de ne pas faire usage de leur droit à se reposer de leur travail et de recevoir à la place l’équivalent en argent à la f[...]février 2024Il y a quelques mois, la situation financière des EHPAD était documentée (voir notre veille du 7 août 2023), amenant le Gouvernement à installer précipitamment des commissions départementales de suivi des établissements et services sociaux et mé[...]janvier 2024L'article 15-1 du décret n°2002-9 du 4 janvier 2002 prévoit un dispositif de surmajoration des heures supplémentaire pour une durée de trois ans selon les besoins spécifiques de l'établissement en matière d'attractivité. Le directeur identifie a[...]16 février 2024Le Président de la République et le Premier ministre ont rappelé à plusieurs reprises la priorité qu’ils souhaitent donner à notre système de santé et à l’amélioration de l’accès aux soins de nos concitoyens. [...]Indemnisation du travail de nuit dans la fonction publique hospitalière : l'ancien arrêté est abrogé
mars 2024Le décret n°2023-1238 du 22 décembre 2023 instaure un mécanisme d'indemnisation du travail de nuit prenant davantage en compte les sujétions particulières inhérentes à cette modalité d'exercice des fonctions et abroge l'ancien décret du 30 novem[...]février 2024A droit à l’indemnité de précarité le praticien dont le contrat n’a pas été renouvelé et dont la situation ne saurait être assimilée au refus d’une proposition de contrat à durée indéterminée au sens du 3) de l’article L.1243-10 du Code du travail.